Mentions légales

Information sur le site

Bienvenue sur le site web www.telepherique-du-saleve.fr. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer, par conséquent nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Réalisation et développement

Directeur de la publication : Monsieur Patrick ROXO, en sa qualité de directeur de la Société du Téléphérique du Salève
Hébergement & réalisation : Koredge, rue du Bois de la Courbe Châtillon-le-Duc, 25048 Besançon
Agence de création : Act-IV, 12 rue de la Part Dieu, 69003 Lyon


I. Objet du site société du Téléphérique du Salève

Le Site fournit des informations sur la Société du Téléphérique du Salève (ci-après « La SOCIETE »). Le présent site est la propriété de la Société du Téléphérique du Salève, Société par actions simplifiée, au capital de 120.000 €, dont le siège social est situé Gare inférieure du Téléphérique – Pas-de-l’échelle – 74100 Etrembières, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains, sous le numéro 792 954 992. N° gestion 2013 B 284  Numéro de TVA CEE : FR31 792 954 992

Toute communication pourra être adressée à l’adresse suivante : Route du Téléphérique, 74100 Etrembières

II. Les droits protégés
Propriété intellectuelle

Les éléments constituant le présent Site, développés par la SOCIETE ou pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété de la SOCIETE ou de ses prestataires techniques. Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et la SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE.            

Photos crédits             
Toutes les photographies publiées sur ce site internet ont été réalisées par :
Frank Mentha, Olivier Miche, JMF-7byaero.com, Gilles Bertrand, Maison du Salève – Elsa Thomasson, © Alena Ozerova – Fotolia.com, © corbisrffancy – Fotolia.com, © Monkey Business – Fotolia.com, Collection G. Lepère – Association La Salévienne, STS-Florian Heuschling, STS-Patrick Roxo. – © Pixabay

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III. La protection de la vie privée
Collecte et utilisation de données personnelles

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V. Droit applicable et compétence juridique

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